Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Editeur

Mairie de Pouilley les Vignes
8 rue des Fontaines
25115 POUILLEY LES VIGNES
Tél : 03 81 55 40 31
Fax : 03 81 60 21 19
Mail : mairie-pouilley-les-vignes@wanadoo.fr

Droits d'auteur

Le titre, la conception, la forme du site pouilleylesvignes.com mais aussi son contenu sont la propriété de la Commune de Pouilley les Vignes. Toute utilisation d'éléments du site pouilleylesvignes.com, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de la Commune de Pouilley les Vignes, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Limites de responsabilités

Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, la Commune de Pouilley les Vignes ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les mets à disposition sont exempts de virus et autres composants dangeureux. En aucun cas, la Commune de Pouilley les Vignes pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des éléments du site.

Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés par la Commune de Pouilley les Vignes. En conséquence, la Commune de Pouilley les Vignes décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites.

Informatique et libertés

La commune de Pouilley les Vignes a ét é déclarée auprès de la CNIL sous le numéro 1407317.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de la Commune de Pouilley les Vignes d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.

Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos demandes de renseignements en ligne. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Crédits

Ce site internet a été réalisé et est hébergé par l'Agence Révélateur, création de sites internet à Besançon et en Franche-Comté.