ACTUALITÉS

Nouvel arrêté prefectoral Portant restriction provisoire des usage.s de l'eau : niveau alerte renforcée, sur la zone d'alerte des moyennes vallées du Doubs et de !'Ognon & Réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans l'espace public du département du Doubs du 1er juillet 2026 au 31 décembre 2026 inclus Retrouvez cette arrêtée à la rubrique ACTES ADMINISTRATIFS

Dans le cadre de l’élaboration du SCoT Besançon Cœur Franche-Comté, la commune a été le siège d’une permanence de l’enquête publique qui s’est déroulée du lundi 22 avril au vendredi 22 mai 2026. A ce titre, conformément à l’article L. 123-15 du code de l’environnement, nous vous invitons à disposer du rapport de la commission ainsi que son avis motivé Retrouvez le rapport et les conclusions à...