ACTES ADMINISTRATIFS
26 résultats
Publié le 03/03/2026 à 14:29
Du 02 mars 2026, pendant 2 jours, sur une période de 20 jours calendaires, la circulation des véhicules à moteur sera interdite sauf riverains et le stationnement interdit au niveau du chantier entre ...
Publié le 03/03/2026 à 14:15
A compter du 16 mars 2026, pendant 5 jours, sur une période de 15 jours calendaires, la circulation des véhicules à moteur sera restreinte par empiètement et le stationnement interdit au niveau du cha...
Publié le 15/12/2025 à 09:50
Environnement
Publié le 15/12/2025 à 09:48
Délibérations du conseil municipal
Publié le 01/11/2025 à 12:37
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2025
Comptes rendus des conseils municipaux
Publié le 14/10/2025 à 15:04
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté instituant une zone réglementée dans le département du Doubs.
Environnement
Publié le 11/09/2025 à 07:54
Commission consultative paritaire départementale des baux ruraux du Doubs
Arrêté de composition :
Arrêté de composition :
Urbanisme
Publié le 11/09/2025 à 07:54
L’arrêté portant sur l'application du statut du fermage dans le département du Doubs précise, entre autres, la surface maximale qui permet de déroger au statut du fermage, établit le modèle de bail-ty...
Urbanisme
Publié le 11/09/2025 à 07:54
Environnement