ACTES ADMINISTRATIFS
38 résultats
Publié le 14/07/2026 à 11:27
Réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans
l'espace public du département du Doubs du 1er juillet 2026 au 31 décembre 2026 inclus
l'espace public du département du Doubs du 1er juillet 2026 au 31 décembre 2026 inclus
Environnement
Publié le 14/07/2026 à 11:23
portant restriction provisoire des usage.s de l'eau : niveau alerte renforcée, sur la zone d'alerte des moyennes vallées du Doubs et de !'Ognon
Environnement
Publié le 30/06/2026 à 14:21
L'interdiction des feux de plein air et des barbecues s'applique aux espaces verts et de nature, aux espaces forestiers relevant du régime forestier, aux zones agricoles, accotements routiers, abords ...
Arrêté d'interdiction
Publié le 24/06/2026 à 13:01
1144-26 PLV arrêté festivités 13 juillet 32-49 Rue de la perrouse rue barrée cne plv
Arrêté de circulation
Arrêté d'interdiction
Publié le 24/06/2026 à 12:37
Dans le cadre de l’élaboration du SCoT Besançon Cœur Franche-Comté, la commune a été le siège d’une permanence de l’enquête publique qui s’est déroulée du lundi 22 avril au vendredi 22 mai 2026.
A ...
A ...
Environnement
Publié le 18/06/2026 à 08:43
Comptes rendus des conseils municipaux
Publié le 14/06/2026 à 07:32
Mise à jour du PLUI de Pouilley-les-Vignes
Urbanisme
Publié le 14/06/2026 à 07:32
1137-26 PLV arrêté TAXI exploitation ADS1 loc gérange NAIT KACI M - DORBADJ F 2026 06 10-Autorisation de stationnement d'un véhicule TAXI
Arrêté de circulation
Publié le 30/05/2026 à 12:59
Comptes rendus des conseils municipaux