MISE À JOUR DU PLU DE POUILLEY-LES-VIGNES

Mise à jour du PLU de Pouilley-les-Vignes en juin 2026

01-Document de procédure
02-Document principal-Rapport de présentation : Cette partie présente l’ensemble des diagnostics établis, la justification des dispositions réglementaires, le rapport faisant état des incidences notables du PLU sur l’environnement ainsi que le journal du PLU.	02 - Rapport de présentation
03-Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) : Le PADD définit les orientations générales d’aménagement et d’urbanisme retenues pour Pouilley-les-Vignes	03 - Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

04 - Règlement
La portée réglementaire du PLU porte sur aussi bien sur l’ensemble des pièces écrites, que sur les documents graphiques.

Ecrit

Liste des emplacements réservés

Formation à risque de glissement de terrain

Graphique/Plan

05-Orientation d’aménagement et de programmation
Le PLU de Pouilley-les-Vignes comporte des orientations d’aménagement relatives à des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager.

05 - Orientation d’aménagement et de programmation

06 - ANNEXES

Alimentation en eau potable	Les déchets	Risques liés aux phénomènes karstiques	Zone de Présomption de Prescription d’Archéologie Préventive	Assainissement
Classement sonore des infrastructures routières	Droit de Préemption Urbain	Liste des emplacements réservés	Carte d’Aménagement Forêt Communale	Périmètre du Permis Exclusif de Recherche de mines d’hélium et substances connexe
Périmètre Projet Urbain Partenarial ‘’zone 1Aua’’ Rue de Lausanne	Règlement Local de Publicité Intercommunal	Plan de Servitudes d’Utilité Publique	Taxe d’Aménagement	Plans