Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu : Le lundi 22 juin 2026 Ã  18h30 

ORDRE DU JOUR 

•    Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 Mai 2026
•    Informations du Maire dans le cadre de ses délégations
•    Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de lots
•    Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
•    Demande d'intervention de l'EPF Doubs BFC
•    Fixation du montant de l'amende par suite du dépôt sauvage
•    Questions diverses

Rappel : Le conseil municipal est ouvert au public

N'oubliez-pas que vous pouvez retrouver les comptes-rendus des conseils municipaux sur notre site 

à la page LES COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL et dorénavant dans la rubrique ''Actes administratifs''